Nous vous demandons, de NE PAS DEPOSER VOS SACS A COTE DES BACS si ceux-ci sont pleins, mais de les conserver chez vous dans l’attente du ramassage, ou de vous rendre sur les sites de collecte les moins sollicités, ceci, pour le bien être et le respect de tous. Nous vous remercions pour votre indulgence …
Calendrier des collectes des ordures menageres 2023 Lire la suite »
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 31 Janvier 2023 à 20h30 à la Mairie.
La situation sanitaire internationale et européenne en matière d’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) est fortement évolutive depuis plusieurs semaines. Le risque de propagation du virus en France via les couloirs de migration actuellement empruntés par les oiseaux sauvages est donc des plus élevés. Face à cette situation, le Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation a décidé de faire passer de …
A partir du 1er Février 2022, les nouveaux horaires de permanence de la bibliothèque municipale seront : – le lundi de 17h30 à 19h00 ; – le mercredi de 15h00 à 18h00 ; – le 1er samedi de chaque mois de 11h00 à 12h00. La bibliothèque est ouverte à tous ! A bientôt.
La Communauté des Communes de la Haute-Saintonge informe que les courriers contenant les formulaires de demande de badge d’accès en déchèterie viennent d’être envoyés. Cependant, pour ceux qui ne l’auraient pas reçu, une demande en ligne est accessible sur le lien suivant : http://www.haute-saintonge.org/cadre-de-vie/dechets/decheteries
La RESE vous informe que la distribution de l’eau sera interrompue sur la commune de CLION SUR SEUGNE, au Village de la Renauderie, le 29 Septembre 2021 de 13 h 30 à 17 h 00. Cette interruption permettra d’effectuer les travaux nécessaires à l’amélioration du réseau de distribution sur la commune.
Le Conseil Municipal se réunira le Mardi 06 Septembre 2022 à 20 h 30 à la Salle des Fêtes de CLION SUR SEUGNE.
stage3eme.charente-maritime.fr
Si le lien ne fonctionne pas, contactez le webmestre pour l’en informer. Services Cadastre www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do Communauté de Communes de Haute-Saintongewww.haute-saintonge.net Conseil Général de la Charente-Maritimecharente-maritime.fr/CG17/jcms/j_5/accueil Conseil Régional Poitou-Charenteswww.poitou-charentes.fr/accueil.html Impôtswww.impots.gouv.fr/portal/dgi/home Préfecture de la Charente-Maritimewww.charente-maritime.pref.gouv.fr Service publicwww.service-public.fr/ Tourisme Comité Départemental du tourisme de la Charente-Maritimewww.en-charente-maritime.com/ Les Antilles de Jonzacwww.lesantillesdejonzac.com Les étapes du Cognacwww.cognacetapes.com/ Office de tourisme de Jonzacwww.jonzac.fr/index.htm …
Formulaires et redevance 2020 Dans le cadre de la mission de contrôle des installations d’assainissement individuel déléguée à Eau 17, vous trouverez ci-dessous : – Le formulaire 2020 de demande d’autorisation d’assainissement individuel ainsi que la note concernant la redevance de contrôle des installations neuves ou réhabilitées – Le formulaire 2020 de demande d’information sur le contrôle de l’assainissement non-collectif …
Un service proposé par la Préfecture de la Charente-Maritime
J’ai entre 16 ans et demi et 25 ans. J’ai besoin de m’inscrire à un examen et on me demande un certificat Journée Défense et Citoyenneté (JDC). Je me suis fait recensé à la Mairie il y a au moins 6 mois. Je voudrais créer mon espace sur www.majdc.fr et organiser ma journée en ligne. …
Cet espace vise à offrir aux jeunes français, filles et garçons, âgés de 16 à 25 ans, concernés par la Journée Défense et Citoyenneté (JDC), un ensemble de services dématérialisés permettant d’effectuer en ligne toutes les démarches en lien avec l’organisation de cette journée : – découvrir ce qu’est la JDC – dialoguer avec son …
Un permis de construire est exigé pour la construction d’une maison individuelle et / ou ses annexes de plus de 20 m². Le recours à un architecte est obligatoire pour élaborer votre projet architectural si la surface de plancher de votre future construction dépasse 150 m². Une maison individuelle construite pour votre usage personnel n’est pas soumise à …
Permis de Construire une maison individuelle et/ou ses annexes Lire la suite »
Une déclaration préalable de travaux (DP) est une autorisation d’urbanisme qui peut être exigée pour des travaux non soumis à permis de construire. Elle peut être obligatoire pour des travaux d’extension d’un bâtiment existant, des travaux modifiant l’aspect extérieur, des constructions nouvelles ou le changement de destination d’un bâtiment. L’extension est un agrandissement de la construction …
Le Certificat d’Urbanisme est un document qui indique les règles d’urbanisme applicables à un terrain donné. il existe 2 types de certificat : le certificat d’information et le certificat opérationnel. Le certificat d’information permet de disposer d’informations sur la situation d’un terrain, tandis que le certificat opérationnel apporte des informations sur la faisabilité du projet. …
Je calcule ma taxe d’aménagement LE SAVIEZ-VOUS ? La taxe d’aménagement est une taxe due en France pour toute construction de maison individuelle ou lors d’un agrandissement (abri de jardin, piscine, etc…). Son calcul est fait par les services des impôts après dépôt des documents officiels en mairie et porte sur 12 points (superficie de la …
Téléphone au volant : un retrait de permis possible Depuis le 22 Mai 2020, la réglementation sur l’usage du téléphone au volant a évolué. Un retrait de permis est possible en cas d’une autre infraction au Code de la Route commise simultanément. Une rétention de permis immédiate sera possible suivie d’une suspension de permis administrative …
Les cartes nationales d’identités et les passeports ne sont plus délivrés que dans 27 communes du département. Pour en connaître la liste et vous rendre dans la mairie habilitée la plus proche de chez vous, consultez la liste ici. Pour connaître la liste des pièces à joindre à votre demande, cliquez ici. Pour compléter et imprimer une …
Les démarches de demande de certificat d’immatriculation (ex-carte grise) ne peuvent plus être effectuées en Préfecture et Sous-Préfecture. En effet, celles-ci ont été entièrement dématérialisées. Afin de procéder à une telle demande, il convient de passer par l’une des deux options suivantes : – Sur internet auprès de l’ANTS : https://immatriculation.ants.gouv.fr – Via un garage automobile …
Le CAUE 17 vous informe sur les conseils qu’il peut vous donner. N’hésitez pas à les contacter au 05.46.31.71.90 ou par mail : contact@caue17.fr Pour plus d’information CLIQUEZ ICI Pour connaître les permanences, CLIQUEZ ICI
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE LA SEUGNE Avis aux riverains du cours d’eau « La Maine » Travaux d’entretien sur le cours d’eau « La Maine » Dans le cadre de son programme pluriannuel de travaux d’entretien, le Syndicat Mixte du bassin de la Seugne vous informe du lancement des travaux d’entretien de la ripisylve sur le cours d’eau …
Avis aux riverains du cours d’eau « La Maine » Lire la suite »
Pour prendre connaissance de l’arrêté préfectoral n° 21EB0273 limitant provisoirement les prélèvements d’eau douce pour le remplissage des mares de tonne de chasse, cliquez ICI.
Pour connaître les dates et horaires de distribution de la Banque Alimentaire pour 2021, cliquez ICI.
Depuis le Mardi 26 mai 2020, le fonctionnement des déchèteries est revenu à la normale. Il n’est donc plus nécessaire de prendre rendez-vous. Cependant, les mesures de sécurité sont toujours à respecter. Les usagers doivent donc venir munis du matériel suivant : – Un masque – Une paire de gants – Une pelle et un …
Interdiction de brûlage des déchets verts par les particuliers Malgré la fermeture momentanée d’un grand nombre de déchetteries, le Préfet de la Charente-Maritime rappelle aux particuliers que le brûlage à l’air libre des déchets verts est une pratique interdite (article 84 du règlement sanitaire départemental) et dangereuse. Depuis ce jour, Vendredi 10 Avril 2020, le …
Le planning des collectes des ordures ménagères et des sacs jaunes pour 2021 est consultable en cliquant ICI. Nous vous demandons, de NE PAS DEPOSER VOS SACS A COTE DES BACS si ceux-ci sont pleins, mais de les conserver chez vous dans l’attente du ramassage, ou de vous rendre sur les sites de collecte les moins …
Début 2007, sous l’impulsion de son maire du moment, M. Lanoue Philippe, la commune de Clion Sur Seugne a ouvert une salle d’exposition « L’Atelier » qu’elle met à la disposition d’artistes, de collectionneurs pour leur permettre de faire découvrir leurs œuvres, leurs collections ou leurs passions . La mise à la disposition de la salle est …
Le samedi 14 Février 2009, sous la présidence de Mme Mauroy Josette, Maire ; M. Bussereau Dominique, Président du Conseil Général ; M. Belot Claude, Président de la Communauté de Communes de Haute-Saintonge ; M. Beaulieu Jean-Claude, député ; Mme Joly Régine, conseillère régionale ; M. Quesson Jacky, conseiller général ; la commune de Clion Sur Seugne inaugurait …
